Informations
Mentions légales
Dernière mise à jour : 26/10/2026
Le site www.domaine-fontainebleau-en-provence.com présente le Domaine Fontainebleau en Provence, domaine viticole en agriculture biologique au Val, dans le Var, et abrite sa boutique en ligne. Cette page réunit les informations légales sur son éditeur, son hébergement et son utilisation.
Éditeur du site
| Raison sociale | Domaine Fontainebleau en Provence |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | 5 954 690 € |
| Siège social | Château de Fontainebleau, route de Montfort-sur-Argens, 83143 Le Val, France |
| Immatriculation | RCS Draguignan 438 970 154 |
| SIRET | 438 970 154 00011 |
| TVA intracommunautaire | FR62 438970154 |
| Téléphone | +33 4 94 59 59 09 |
| shop@fontainebleauenprovence.fr | |
| Directeur de la publication | Jean-Louis Bouchard, président |
Hébergement
Le site et la boutique en ligne sont hébergés par Shopify.
| Hébergeur | Shopify International Limited, société immatriculée en Irlande sous le numéro 560279 |
| Adresse | 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande |
| Contact | help.shopify.com |
Autres prestataires qui stockent des données
Pour le fonctionnement de la boutique, deux autres prestataires conservent des données traitées par le domaine :
- Viticolis, préparation et expédition des commandes : La Ruche Logistique (Viticolis), société par actions simplifiée au capital de 50 000 €, voie communale 4, 21320 Créancey, RCS Dijon 804 949 865 ;
- Booking Appointly, éditeur de l’application de réservation Apntly, réservation des dégustations : Ambika Enclave, Kakrola, Dwarka Sector 15, New Delhi 110078, Inde.
La liste complète des destinataires de vos données figure dans la politique de confidentialité.
Vente d’alcool et protection des mineurs
La vente de boissons alcooliques aux mineurs est interdite (article L3342-1 du Code de la santé publique). Le site est réservé aux personnes majeures : une vérification d’âge s’affiche à la première visite, et une pièce d’identité peut être demandée à la livraison ou au retrait d’une commande.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
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Les textes, photographies, vidéos, logos, étiquettes et éléments graphiques du site appartiennent au domaine ou sont utilisés avec l’accord de leurs auteurs. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite du domaine est interdite.
Conception et réalisation du site : Wapia.
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Le domaine veille à l’exactitude des informations publiées et les met à jour régulièrement. Le site peut être momentanément indisponible, notamment pour maintenance. Les liens vers des sites extérieurs sont fournis à titre d’information : le domaine n’est pas responsable de leur contenu.
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